Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES
CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95602331
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE domicilié(e) 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES est expirée depuis le 21 décembre 2005.

CHAMPAGNE DE VENOGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE , CARAFE DES PRINCES


CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme) - 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095650321


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291900 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Champagne